Clos Fleurance
Clos Fleurance — opération d’aménagement concerté livré, sur Osny, d’une emprise de 6,7 hectares.
| Champ | Valeur |
|---|---|
| État d’avancement | livré |
| Aménageur | BATI-SERVICE |
| Nature de l’aménageur | non renseignée |
| Mode de réalisation | non renseigné |
| Intercommunalité | CA de Cergy-Pontoise |
| Date d’autorisation | 1973 |
| Date de réalisation | 1973 |
| Date de suppression | 1987 |
| Emprise déclarée | 6,7 ha |
| Emprise mesurée ici | 6,9 ha |
| Vocation dominante | mixte |
| Situation initiale | non renseignée |
| Logements programmés | 140 |
| Surface de plancher | non renseignée |
| Label | aucun |
| Dispositif national | aucun |
| Zone du PLU | UG |
| Identifiant d’opération (CNIG) | 95476_OPERATION_AMENAGEMENT_0002 |
| Source de la mise à jour | retour DDT95 2024 |
Communes concernées
| Commune | Hectares dans la commune |
|---|---|
| Osny | 6,9 |
Un rapport daté sur Clos Fleurance
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Ce que contient le rapport
- l'état de l'opération dans la couche régionale à la date de la commande, capture à l'appui
- les communes qu'elle touche et la surface mesurée dans chacune
- ce que la source NE renseigne pas sur cette opération — l'absence est écrite, pas masquée
- la citation exacte des champs et l'adresse du service, pour que la vérification soit refaisable
Prix : 19 € / entité
Ce que le rapport n'est PAS
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