Le Bois de Poêle
Le Bois de Poêle — opération d’aménagement concerté livré, sur Bessancourt, d’une emprise de 12,7 hectares.
| Champ | Valeur |
|---|---|
| État d’avancement | livré |
| Aménageur | C.F.A. |
| Nature de l’aménageur | non renseignée |
| Mode de réalisation | non renseigné |
| Intercommunalité | CA Val Parisis |
| Date d’autorisation | 1992 |
| Date de réalisation | 1994 |
| Date de suppression | 2003 |
| Emprise déclarée | 12,7 ha |
| Emprise mesurée ici | 12,8 ha |
| Vocation dominante | non renseignée |
| Situation initiale | non renseignée |
| Logements programmés | non renseigné |
| Surface de plancher | 129 953 m² |
| Label | aucun |
| Dispositif national | transformation zone commerciale |
| Zone du PLU | Nf |
| Identifiant d’opération (CNIG) | 95060_OPERATION_AMENAGEMENT_0002 |
| Source de la mise à jour | retour DDT95 2024 |
Communes concernées
| Commune | Hectares dans la commune |
|---|---|
| Bessancourt | 12,4 |
| Pierrelaye | 0,3 |
| Taverny | 0,1 |
Un rapport daté sur Le Bois de Poêle
Les pages de ce site sont gratuites et le resteront : un fait officiel n'appartient à personne. Ce qui se paie, c'est le travail de compilation — ce que les registres publics disent de cette entité à une date, et ce qu'ils n'en disent pas.
Ce que contient le rapport
- l'état de l'opération dans la couche régionale à la date de la commande, capture à l'appui
- les communes qu'elle touche et la surface mesurée dans chacune
- ce que la source NE renseigne pas sur cette opération — l'absence est écrite, pas masquée
- la citation exacte des champs et l'adresse du service, pour que la vérification soit refaisable
Prix : 19 € / entité
Ce que le rapport n'est PAS
Ce n'est ni un avis officiel ni un conseil juridique. Il dit ce qui est au registre à cette date, pas ce qu'il faut en conclure.
Ceci est un formulaire de commande. La demande nous parvient et nous la confirmons par e-mail avant tout paiement. Rien n'est débité à cette étape.
Vous avez une liste entière plutôt qu'une entité ? Voyez l'accès pour les professionnels.
Une question sur une ZAC ?
Dites-nous la commune ou l’opération : nous répondons avec ce que la couche publiée en dit.
Gratuit et sans engagement. Nous ne sommes ni l’aménageur ni la collectivité.
Recensement indépendant — aucun lien commercial avec la commune. Nous posons la question pour vous sur un bien situé dans une zone d’aménagement concerté auprès de l’aménageur et des données publiques recensées. Que votre demande aboutisse, et quand, c'est la collectivité qui en décide.
L’aménageur ne paie pas pour figurer ici : ce sont les données publiées par la DRIEAT Île-de-France. Corriger ou supprimer une donnée.
⚠️ Ces pages ne valent pas certificat. Elles reproduisent une couche publiée par la DRIEAT. Le périmètre exact d’une opération, son dossier de réalisation et ses effets sur un bien se vérifient auprès de la collectivité et de l’aménageur.