Multi-Sites Hautiloise
Multi-Sites Hautiloise — opération d’aménagement concerté en cours, sur Jouy-le-Moutier, d’une emprise de 73,2 hectares.
| Champ | Valeur |
|---|---|
| État d’avancement | en cours |
| Aménageur | Cergy Pontoise Aménagement |
| Nature de l’aménageur | SEM ou EPL |
| Mode de réalisation | Concession |
| Intercommunalité | CA de Cergy-Pontoise |
| Date d’autorisation | 2012 |
| Date de réalisation | 2012 |
| Date de suppression | non renseignée |
| Emprise déclarée | 73,2 ha |
| Emprise mesurée ici | 73,6 ha |
| Vocation dominante | mixte |
| Situation initiale | Renouvellement urbain / Espace naturel agricole ou forestier |
| Logements programmés | 1 706 |
| Surface de plancher | 128 972 m² |
| Label | aucun |
| Dispositif national | fonds friche |
| Zone du PLU | 1AUM |
| Identifiant d’opération (CNIG) | 95323_OPERATION_AMENAGEMENT_0001 |
| Source de la mise à jour | enquete amenageur 2024 |
Communes concernées
| Commune | Hectares dans la commune |
|---|---|
| Jouy-le-Moutier | 73,6 |
Cette opération est déclarée multi-site par la source.
Un rapport daté sur Multi-Sites Hautiloise
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Ce que contient le rapport
- l'état de l'opération dans la couche régionale à la date de la commande, capture à l'appui
- les communes qu'elle touche et la surface mesurée dans chacune
- ce que la source NE renseigne pas sur cette opération — l'absence est écrite, pas masquée
- la citation exacte des champs et l'adresse du service, pour que la vérification soit refaisable
Prix : 19 € / entité
Ce que le rapport n'est PAS
Ce n'est ni un avis officiel ni un conseil juridique. Il dit ce qui est au registre à cette date, pas ce qu'il faut en conclure.
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