Vieux Pays

Vieux Pays — opération d’aménagement concerté livré, sur Tremblay-en-France, d’une emprise de 13,1 hectares.

ChampValeur
État d’avancementlivré
AménageurSEMIPFA
Nature de l’aménageurSEM ou EPL
Mode de réalisationnon renseigné
IntercommunalitéParis Terres d'Envol
Date d’autorisation1997
Date de réalisation1998
Date de suppression2014
Emprise déclarée13,1 ha
Emprise mesurée ici13,0 ha
Vocation dominantemixte
Situation initialenon renseignée
Logements programmés335
Surface de planchernon renseignée
Labelaucun
Dispositif nationalaucun
Zone du PLUU4bBBBABA
Identifiant d’opération (CNIG)93073_OPERATION_AMENAGEMENT_0004
Source de la mise à jourretour UD93 2024

Communes concernées

CommuneHectares dans la commune
Tremblay-en-France13,0

Un rapport daté sur Vieux Pays

Les pages de ce site sont gratuites et le resteront : un fait officiel n'appartient à personne. Ce qui se paie, c'est le travail de compilation — ce que les registres publics disent de cette entité à une date, et ce qu'ils n'en disent pas.

Ce que contient le rapport

Prix : 19 € / entité

Ce que le rapport n'est PAS

Ce n'est ni un avis officiel ni un conseil juridique. Il dit ce qui est au registre à cette date, pas ce qu'il faut en conclure.

Ceci est un formulaire de commande. La demande nous parvient et nous la confirmons par e-mail avant tout paiement. Rien n'est débité à cette étape.

Vous avez une liste entière plutôt qu'une entité ? Voyez l'accès pour les professionnels.

Une question sur une ZAC ?

Dites-nous la commune ou l’opération : nous répondons avec ce que la couche publiée en dit.

Gratuit et sans engagement. Nous ne sommes ni l’aménageur ni la collectivité.

Recensement indépendant — aucun lien commercial avec la commune. Nous posons la question pour vous sur un bien situé dans une zone d’aménagement concerté auprès de l’aménageur et des données publiques recensées. Que votre demande aboutisse, et quand, c'est la collectivité qui en décide.

L’aménageur ne paie pas pour figurer ici : ce sont les données publiées par la DRIEAT Île-de-France. Corriger ou supprimer une donnée.

⚠️ Ces pages ne valent pas certificat. Elles reproduisent une couche publiée par la DRIEAT. Le périmètre exact d’une opération, son dossier de réalisation et ses effets sur un bien se vérifient auprès de la collectivité et de l’aménageur.